Conditions Générales des Ventes
La validation des conditions générales des ventes vous engage.
1) Conditions Générales de Vente Boutique en Ligne
1-1 Objet
Les présentes conditions régissent les ventes réalisées sur le site de Grand Ours Chaman http://grandourschaman.free.fr, via la boutique en ligne, représentée par la société suivante : Grand Ours Chaman - Baptiste Charpy - 146 Rue de la Levée - 01750 St Laurent sur Saône
1-2 Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire et hors frais de traitement et d’expédition.
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.
Grand Ours Chaman se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.
Les produits demeurent la propriété de Grand Ours Chaman jusqu’au paiement complet du prix.
Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits vous sont transférés.
1-3 Commandes
Vous pouvez passer commande : http://grandourschaman.free.fr/boutique-en-ligne.html
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande. Grand Ours Chaman se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.
1-4 Validation de votre commande
Toute commande figurant sur http://grandourschaman.free.fr/boutique-en-ligne.html suppose l’adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Vous déclarez en avoir parfaite connaissance. La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Un récapitulatif des informations de votre commande et des présentes Conditions Générales, vous sera communiqué via l’adresse e-mail de confirmation de votre commande.
1-5 Paiement
Le fait de valider votre commande implique pour vous l’obligation de payer le prix indiqué. Le règlement de vos achats s’effectue par Paypal, carte bancaire, Paypal, espèces ou chèque. Les produits sont payés à la commande.
1-6 Rétractation
Conformément aux dispositions de l’article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.
Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation.
Les frais de retour sont à votre charge.
En cas d’exercice du droit de rétractation, Grand Ours Chaman procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande et/ou du retour produit. Le remboursement se fera par chèque, espèces ou Paypal
EXCEPTIONS AU DROIT DE RETRACTATION
Conformément aux dispositions de l’article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas à :
La fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur après la livraison.
La fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation. Le téléchargement d’un produit entraîne de ce fait le renoncement au droit de rétractation.
1-7 Disponibilité
Nos produits proposés sont visibles sur http://grandourschaman.free.fr/boutique-en-ligne.html et dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail.Votre commande sera mise en attente et expédiée dès réception de(s) article(s) manquant(s). Elle pourra également être annulée et votre achat sera remboursé. Les produits en rupture ne peuvent pas être commandés.
1-8 Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans un délai de 2 à 7 jours en temps normal, et dans un délai de 7 à 20 jours dans le cas où Grand Ours Chaman est en déplacement. Dans ce dernier cas, un mail d'information vous est adressé.
Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, vous bénéficiez de la possibilité d’annuler la commande dans les conditions et modalités définies à l’article L 138-2 du Code de la Consommation. Si entre temps vous recevez le produit nous procéderons à son remboursement et aux frais d’acheminement dans les conditions de l’article L 138-3 du Code de la Consommation. En cas de livraisons par la Poste, Grand Ours Chaman ne peuvent être tenues pour responsable de retard de livraison dû exclusivement à l’absence du client.
1-9 Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité Grand Ours Chaman ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander. Par ailleurs, Grand Ours Chaman ne saurait être tenue pour responsables des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté. Enfin la responsabilité de Grand Ours Chaman ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
1-10 Droit applicable en cas de litiges
La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.
1-11 Propriété intellectuelle
Tous les éléments du sitehttp://grandourschaman.free.fr/boutique-en-ligne.html sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Grand Ours Chaman. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Grand Ours Chaman.
1-12 Données personnelles
Grand Ours Chaman se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande. Ces informations et données sont également conservées uniquement à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 et le Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet.
1-13 Archivage Preuve
Grand Ours Chaman archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de Grand Ours Chaman seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet.
2) Conditions Générales de vente des Ateliers, Stages, Formations, Accompagnements Chamaniques & Consultations
2-1 Votre adhésion totale aux conditions générales de vente
En confirmant votre inscription, vous déclarez participer de votre plein gré et sous votre propre responsabilité aux activités de Grand Ours Chaman. En concordance avec l’esprit d’harmonie et d’autonomie qui inspire Grand Ours Chaman et afin de faciliter la bonne marche de la formation pour chacun des participants, vous vous engagez à suivre les lignes directrices et les consignes proposées au cours du stage. Vous vous engagez notamment à participer aux animations proposées, et ce dans le respect des limites qui vous sont propres.
- Vous dégagez les organisateurs, et les autres participants de la responsabilité des dommages à la personne et aux biens qui pourraient résulter directement ou indirectement de votre participation aux animations et exercices proposés durant le séminaire.
- Vous déclarez en toute sincérité être dans un état de santé mentale et un état d’autonomie physique vous permettant de suivre le séminaire et vous engagez à faire part, également en toute sincérité, aux organisateurs et animateurs, de toute difficulté qui pourrait compromettre votre santé, celles des autres, ou le bon fonctionnement du séminaire en cours de route. En cas d’handicap physique, vous vous engagez à informer les interlocuteurs concernés, sinon vous vous engagez à être accompagné de quelqu’un qui aidera vos déplacements dans le lieu.
- Vous déclarez ne pas participer à cette formation à des fins médicales et être conscient(e) que les animateurs ne sont ni des médecins, ni des praticiens de la santé physique.
- Vous déclarez que toute information concernant l’identité, la vie privée et la conduite de toutes les personnes présentes au stage est strictement confidentielle et vous engagez à ne divulguer aucune information de cette nature à quelque fin que ce soit, ni pendant, ni après ma participation au stage.
- Vous déclarez accepter les règlements de Droit d’auteur-Copyright. D'une manière générale, la législation sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle s'applique à l'ensemble des séminaires, formations et ateliers proposés par Grand Ours Chaman. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou substantielle du contenu des séminaires, formations ou ateliers, pour usage personnel ou professionnel par quelque procédé que ce soit est interdite.
Advenant des manquements importants de votre part aux éléments ci-dessus mentionnés, vous êtes conscient que les animateurs peuvent mettre fin à votre participation à la formation en cours de route sans aucun dédommagement possible.
2-2 Pour confirmer votre inscription :
Des arrhes, environ 25% du montant du stage doit être réglé en ligne par le biais de la boutique via Paypal ou par carte bancaire, virement, chèque ou espèces.. Seule la validation des CGV et la réception du règlement du montant total du stage confirment votre réservation.
2-3 En cas d’annulation de la part du participant:
Les arrhes, soit environ 25% du montant du stage NE SONT PAS REMBOURSABLES. Si pour une quelconque raison vous ne pouvez pas participer au(x) activité(s) pour laquelle vous vous êtes inscrit, les arrhes versés:
1) Seront consommés et non réutilisables si vous vous désistez moins de 21 jours avant le dit stage.
2) Pourront servir d'arrhes à l'inscription d'un prochain stage, valable un an à compter de la date du stage initial, si le désistement se fait plus de 21 jours avant le dit stage. Les arrhes versés sont réutilisables uniquement pour une inscription à un autre stage (pas d'utilisation possible pour des achats dans la boutique en ligne, des ateliers, des huttes de sudation, des consultations ou le règlement de stages où vous êtes déjà inscrit).
3) Si vous annulez pour une 2° fois consécutive un stage réglé avec les arrhes d'un précédent stage lui-même annulé, vos arrhes sont définitivement consommés et non réutilisables.
Pourquoi cela?
- Parce que votre décision et choix de vous inscrire vous engage et vous responsabilise.
- Une activité chamanique n'est pas un loisir récréatif ni un produit de consommation. C'est un processus de transformation intérieur qui vous engage et engage le chaman dès lors de votre inscription, pendant l'activité et bien après cette dernière.
- Les places sont limitées afin de permettre un chamanisme qualitatif, sincère et profond. Ce nombre de places limitées permet à la fois un travail individuel et collectif.
2-4 En cas d'annulation de la part de l'organisateur :
En cas de mauvaises conditions météorologiques, de maladie, de situations de crise ou d’urgence, une annulation du stage peut arriver jusqu'à 72h avant le début du stage
Le montant du stage vous est remboursé intégralement
Le participant ne peut prétendre à aucun remboursement annexe (transport, hébergement...).
2-5 En cas de liste d'attente :
Si le stage est complet au moment de votre inscription, nous vous proposons de figurer en liste d’attente. Nous vous contacterons si une place venait à se libérer.
2-6 Règlement final et total de l'activité :
A votre arrivée sur place vous devrez régler le montant total des activités moins les arrhes versés. Le règlement se fera par chèque ou espèces.
2-8 Consultations à distance
Dans le cas d'une consultation à distance et avec l'accord de Grand Ours Chaman, vous devrez regler celle-ci via la boutique en ligne avant la consultation par chèque, espèces, carte bancaire ou Paypal.
2-9 Hébergement :
Grand Ours Chaman propose un hébergement dans le seul cadre des activités résidentielles. L'hébergement est possible et non obligatoire. Vous avez la possibilité, sauf indiqué explicitement dans l'activité, de prévoir votre propre hébergement. L'hébergement chez Grand Ours est de type refuge: premiers arrivés, premiers servis. Il est d'ordre familial et communautaire. Le respect, la participation aux tâches ménagères et la bonne humeur sont de mise.
Dans le cas d'un hébergement chez Grand Ours, vous devez réserver celui-ci en cliquant OUI ou NON sur "Hébergement dans le cadre d'un stage" lors de votre commande de stage via la Boutique en Ligne: http://grandourschaman.free.fr/boutique-en-ligne.html. Le règlement du montant total des nuités se fait à votre arrivée. Le montant de la nuitée et ce qu'elle comprend est indiqué dans la rubrique "hébergement" du site.
Dans le cas d'une activité présentielle obligatoire, le prix de l'activité comprend l'activité et l'hébergement tacitement inclut. Cela est indiqué dans l'intitulé du stage.